Patrimoine et Histoire de Champfromier
Par Ghislain Lancel

Zones franches, douaniers et contrebandiers, accueil

 

Champfromier et les zones franches de 1814 à 1923

Rappelons que de 1601 (Traité de Lyon) à 1760 (Traité de Turin), la bande territorale approximativement comprise entre la Volferine et la ligne de crête du Jura, et s'étendant de Grésin et Chézery, cette Manche Sarde souvent dite restrictivement "Chemin des Espagnols", resta savoyarde, contrairement au Pays de Gex et à la rive droite de la Valserine, devenus français en 1601.

Précisons que les douaniers d'ici sont associés aux zones franches françaises, ces territoires où les marchandises rentraient sans taxes, en particulier les produits coloniaux (café, sucre, épices et tissus) et ceux relevant d'un monopole d'état (tabac et allumettes, poudre de chasse, etc.)

Les premières franchises avaient été accordées par le roi de France au Pays de Gex par l’édit du 22 décembre 1775 (Français depuis 1601), grâce à l'intervention de Voltaire qui s'était installé à Ferney (Voir à ce propos les déboires de Lélex). Ces franchises disparurent lorsque la région fut intégrée à l'éphémère département du Léman constitué en 1798 avec pour chef-lieu Genève. Concernant les zones franches plus récentes, on distingue deux périodes, celle commençant en 1814 où trois petites zones franches facilitèrent les échanges commerciaux lorsque Genève entra dans la Confédération Helvétique, Champfromier étant alors concerné par celle du Pays de Gex, et la période allant de 1860 à 1923 où, après la cession de la Savoie à la France, Napoléon III avait cru bon d'organiser un plébiscite. Avec la vraisemblable disparition des zones franches, le Non risquait de l'emporter... Aussi, on avait suggéré au contraire à Napoléon d'étendre la zone franche à tout le nord de la Savoie, ce qui eu cette fois pour conséquence un vrai... plébiscite pour le OUI !

Champfromier se trouvait donc en zone assujettie aux taxes, tandis que de l'autre côté de la Valserine, c'était la zone franche. Inutile de préciser que dès 1814 une nouvelle activité, opposée à celle des douaniers, occupa hommes et femmes de Champfromier. On sait qu'une épicerie détaxée se trouvait de l'autre côté du pont du Dragon, sur le territoire de Chézery. Des traces de la toiture de la guérite des douaniers de ce pont sont d'ailleurs encore présentes. Les femmes de Communal, descendaient régulièrement faire leurs courses à cette épicerie, et il en reste même le nom d'un chemin qu'elles empruntaient, la Voie des Chalandes (entre Communal et la rue de la Fruitière), les chalandes étant ces très vastes robes sous lesquelles les épouses cachaient cigarettes, poivre, sucre et autres produits détaxés pour leur mari et la famille !

Documents à consulter sur ce site

Douaniers et contrebandiers

1635. Perquisition dans les dépendances de l'abbaye de Chézery. Voir ci-dessous, à Chemin des Espagnols.

Lélex ne veut pas être exclue de la zone franche (1778)

Les douaniers domiciliés à Champfromier (1814-1921)

1824. Les Dujoux de Sous-Roche, surpris par la douane avec des bestiaux hors du Pays Franc [En préparation]

1830. Meurtre à Chézery de 2 contrebandiers (de Belleydoux)

1840. Un Gros-Burdet (du Vernay, hameau de Chézery) contrebandier pris au Gralet (Chézery)

1867. Célestin Genolin, contrebandier condamné [Prochainement]

1909. L'affaire de la mort du contrebandier Vénière, en 1909 (contexte, procès, presse). Additifs (presse).

La cabane du douanier, au Pont du Dragon [Prochainement]

Une pentière, carte des douanes de Champfromier [En attente]

La Marie du Jura (Grotte de RDV entre douaniers et contrebandiers, vers Chézery)

 

Voir aussi Gabelle ; Un Genolin aux galères (pour cause de contrebande ?) en 1765 (et autres galériens ou bagnards)

 

 

Dossiers des contributeurs

Contrebandiers et douaniers de la Zone Franche (Document PDF de 2,3 Mo à ouvrir ou à télécharger), un texte (dont l'auteur n'a pas été retrouvé) présenté sur deux colonnes (9 pages), magnifiquement illustré de cartes-postales, plan et photographies (Sac de contrebandier de Jules-Xavier Mermet, etc.), par Marie-Odile Gay-Mermet. Au chapitre "Ma peau ou la tienne", on pourra lire une surprenante nouvelle version de l'affaire Vegnière (Vénière) !

Voir aussi : L'historique de la zone libre remontant à 1292 et les contrebandiers allant jusqu'en Suisse, dans Burdet, Notice sur les Hautes-Molunes, 1896, pages 47-48. — La douane de Chézery et la Chapelle des contrebandiers de Confort, dans Hannezo, Chézery..., 1921, page 130. — La contrebande (y compris du sel) et les fermiers généraux, dans Vuillermoz, Deux villages en parenté, La  Pesse - Les Bouchoux, pages 167-178. — Compléments sur les zones libres : L'Almanach Savoyard, 2008 et 2009. — Sur les franchises Gessiennes, voir Histoire du Pays de Gex..., par Lucien Michaux, 1940, pages 83-91.— Le Haut-Jura oublié Tome 2, par Daniel Chambre, Le Pays de Gex, franchises et contrebandes, pages 254 à256.—Amis du Vieux Saint-Claude. Bulletin N° 9 - 1986 : La contrebande dans le Haut-Jura, 5 pages, résumé d’un exposé de Michel Vernus. — Les contrebandiers de la zone, dans Le pain de la terre, par A.-M. Prodon (p. 65-73, et aussi p. 98-99 et p. 121). — La convention Franco-Suisse des Zones franches de 1921, dans la Tribune (8 au 22 septembre 1921).

Voir aussi Le Chemin des Espanols dans l'Ain, depuis 1567, par Ghislain Lancel (Pression de la France sur le sel en 1635, p. 51, avec signalement d'un important dossier aux AST de Turin).

 

Première publication de cette page, le 30 octobre 2009. Dernière mise à jour, 27/04/2019.