Plan 1 (Le repérage est facilité en observant le cours du Bief Brun, se jetant dans la Semine, en bleu)
| Patrimoine et Histoire de Champfromier, par Ghislain LANCEL |
Au préalable de la réalisation des plans de 1833 et de l'Etat des sections qui enregistrait officiellement, pour chacune des 4878 parcelles de la commune de Champfromier, les localisation, contenance, nature, coordonnée du propriétaire, et autres précisions sans oublier la valeur fiscale..., il était naturellement nécessaire de délimiter tout aussi officellement la dite commune. D'une manière générale, la Révolution avait repris les délimitations de la paroisse pour la commune, mais des dissensions persistaient, en particulier à Champfromier en ce qui concerne la délimitation d'avec Giron, et le partage de la forêt dans ce secteur... Malgré tout les lignes droites continuèrent à couper certaines parcelles en deux, partie à Champfromier, partie aux Bouchoux !
Le procès-verbal comprend 7 grandes pages (format A3) et 5 plans schématiques (de même format) couvrant tout le contour de la délimitation avec les communes voisines, dans le sens des aiguilles d'une montre, en commençant au nord-ouest du territoire (au nord-ouest de la Combe d'Evuaz, autrement dit de la planche A1 des plans napoléoniens, c'est à dire non loin de la Roche d'Orvaz, exactement à la jonction des trois communes de Champfromier, Belleydoux et des Bouchoux). Ce compte-rendu en 6 articles (respectivement avec les Bouchoux, Forens, Chézery, Montanges, Giron et Belleydoux) est intéressant à plus d'un titre. Les propriétaires du pourtour sont tous cités (ou mentionnés sur les plans), parfois avec des mentions de branches inédites, comme les Mermet-Guyemet (au lieu de Mermet-Guy). On y relève surtout de nombreux lieux-dits, certains bien connus depuis les plus anciens actes de délimitation entre l'abbaye de Chézery et le prieuré de Nantua, mais oubliés aujourd'hui, comme la "Chanelette", d'autres avec des qualificatifs inédits comme l'emplacement du "Four de la Peletta" (au lieu de la Sapelette, point de départ et d'arrivée du contour !) On relève aussi des références à des délimitations partielles précédentes (en 1826 avec les Bouchoux, en 1818 avec Chézery). Le plus surprenant est, en dehors des bornes (celle de la Bune et autres), le grand nombre de croix (apposées ou anciennes) gravées sur des rochers pour éviter toutes contestations concernant les appartenances territoriales. On relève ainsi celle entre Champfromier et Chézery (à la fin de la vy Chézerande), celle à proximité de Giron-Dernier et Belleydoux, le "rocher croisé Pras Pilloux", celui de la Plattière et le "petit rocher croisé existant au Mas Gouillat". Signalons aussi un ancien anneau de fer (vers Montanges), et plus surprenant une référence à un roc... mobile, le "roc mobile de forme ovale gravé des lettres M.G" (vers la Combe du Collet).
[Début du texte intégral] PROCES VERBAL de Délimitation du Territoire de la Commune de Champfromier. Département de l’Ain. Arrondissement de Nantua. Canton de Châtillon de Michailles. Commune de Champfromier.
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L’an mil huit cent trente le neuf octobre, nous, Géomètre-Délimitateur du Cadastre, nommé par M. le Préfet du département de l’Ain, pour procéder, conformément aux Instructions du Ministre des Finances, à la reconnaissance des lignes de circonscription des communes du canton de Châtillon de Michaille nous sommes transportés au chef-lieu de la commune de Champfromier en la Mairie, où nous avons trouvé M. Ducret Nicolas, Maire de ladite commune, M. Tournier Jean-Rolland, Adjoint, et Ducret Joseph, Tournier André, Indicateurs, nommés par lui, ainsi que les Maires, Adjoints et Indicateurs des communes ci-après désignées, convoqués et rassemblés pour constater contradictoirement la démarcation du territoire de Champfromier.
Arrivés sur le terrain, nous avons choisi pour point de départ celui du périmètre de la commune de Champfromier qui, se trouvant le plus au nord [inexact, voir les commentaires ci-dessus], sert de séparation aux territoires des deux communes de Belleydoux et Bouchoux (Jura) et nous avons parcouru la ligne de circonscription, en allant du nord à l’est puis au sud et à l’ouest, ayant toujours à notre droite le territoire de Champfromier, à notre gauche successivement ceux des Bouchoux (Jura), Forens, Chézery, Montange, Giron et Belleydoux, ainsi qu’il suit :
En 1826, la Commune de Champfromier fut délimitée avec celle des Bouchoux (Jura) en présence et d’après les indications des Maires, Adjoints et Indicateurs des susdites Communes, par le sieur Prost, Géomètre Délimitateur du département du Jura, ainsi qu’il suit : Partant du four de la Pelleta [Proximité de la Sapelette (celle de Belleydoux)], il fut reconnu que la démarcation des deux territoires étoit formée par une ligne droite traversant les propriétés Mermet-Guyemet Pierre et Michel, et Mr. Matanier [Montanier], jusqu’à une borne séparant la province de Franche-Comté et du Bugey [borne de la Bune], plantée sur la rive droite du biez de la Semine ; De cette borne, par les sinuosités du biez Bron, en remontant son cours jusqu’à une tranchée pratiquée entre les bois des héritiers Durafour et Mermet-Guyemet ; puis par la direction de ladite tranchée allant au Nord jusqu’à une borne [actuelle borne dite des Nerbiers] plantée à l’angle commun des propriétés de Pierre-Joseph Durafour, Mermet-Guyemet et Gros-Piron ; De cette borne, la ligne démarcative se continue à l’Est par la séparation des propriétés de Gros-Piron, Roland Durafour restant sur les Bouchoux et celle de Mermet-Guyemet sur Champfromier, et vient se terminer à la borne [borne de Magras, désignée ci-après (Borne au Lion)] existant à l’angle commun des propriétés de Mermet-Guyemet dit au Remble, Roland Durafour et Chaleme [Chalam] ;
Parvenu à ce point il fut reconnu qu’il fixe la jonction des territoires de Champfromier, les Bouchoux et Forens ; Ainsi cet article fut clos et signé des Maires, Adjoints et Indicateurs, signé avec le Géomètre Délimitateur, signé Prost.
Certifié par le Géomètre en chef du Cadastre du Jura, signé Houry. Certifié par le Géomètre Délimitateur soussigné. [Signé : Turquois].
Partant de la borne de Magras, citée au précédent article, nous avons reconnu en présence et d’après les indications des maires, adjoints et indicateurs des communes de Champfromier et Forens que la ligne démarcative de leur territoire se dirige directement vers le midi, au signal existant à la cime du Crêt de Chalame, pour de là, en ligne droite à la fontaine des Ramas puis suivant le cours et les sinuosités du ruisseau des Ramas, jusqu’à sa jonction avec le ravin existant dans la propriété de François Mermet ; puis traversant en ligne droite la dite propriété jusqu’à une borne existant à l’angle septentrional et occidental de la propriété de Rolland Durafour, puis suivant le côté occidental de ladite propriété jusqu’à son angle méridional et occidental, point de contact des propriétés de Jean Rolland Cottier, Mr Genolin de Seyssel, et le bois des Ramas à la commune de Montange ;
De ce point, en ligne droite au Rocher de l’Aigle [N'est pas celui actuel], puis par une autre ligne droite tendant à la Pierre-Longue, puis par une autre ligne droite, jusqu’à la Charbonnière des Mathieu, puis par la séparation des propriétés des Mathieu, Crochet, Mr Ducret Tadey, et les héritiers de Jean Mathieu jusqu’à l’angle occidental et oriental de la maison Dava, laissant sur le territoire de Forens les propriétés de Rolland Durafour, Joseph Julliard, Simon Durafour et Joseph Collet ;
De l’angle de ladite maison, par une ligne droite traversant la propriété des susdits héritiers Mathieu, jusqu’à l’angle nord-ouest de celle de François Mermillon, puis suivant le côté septentrional de celle dudit Mermillon, de Mr Duprot et encore le côté septentrional et méridional d’une autre propriété audit Mermillon, située en la combe des Maty, puis le bord méridional et occidental des bois d’Henry Famy et de la commune de Forens inservant au territoire de Forens un canton de bois lieu-dit au Rochet à l’Aigle, arrivant ainsi au chemin de Forens à Champfromier en inservant sur le territoire de Champfromier successivement les propriétés de Joseph Ducret, Genolin, le bois de la Chanelette à la commune de Champfromier, et le bois des Isles aux frères Genolin, puis enfin, la ligne retournant au nord par ledit chemin de Champfromier à Forens [La Vy Chézerande], jusqu’à un roc gravé d’une croix existant sur le bord oriental dudit chemin, fixant la séparation de la propriété de Genolin d’avec les rocailles de Forens, puis enfin par ladite séparation jusqu’à la rivière de Valcerine.
Parvenu à ce point il a été reconnu qu’il délimite la commune de Champfromier au matin, Forens au midi, et Chézery au couchant, et nous avons clos cette 2e partie de notre Procès Verbal que les Maires, adjoints et indicateurs de Champfromier et Forens ont signé. Les maire et indicateurs de Champfromier. [Signé : Ducrest, Ducrest maire, Tournier adjoint, Tournier, Verchère]. Les maire et les indicateurs de Forens. [Signé : Cary, Dujoux, Bouffant].
Partant du dernier point cité à l’article précédent, nous avons ensuite reconnu d’après les indications du maire et des indicateurs de Champfromier, conformes d’ailleurs au procès Verbal de Chézery, rédigé le 20 9bre 1818 [20 novembre 1818], que la démarcation des deux territoires est formée dans toute son étendue par le cours et les sinuosités de la rivière la Valcerine, jusque et vis-à-vis les rochers de la Serpentouze, existant sur la rive gauche, servant de séparation au territoire de Chézery au midi et Lancrans au nord : cette ligne étant en tout conforme à l’article 8 du Procès verbal précité.
Signé Grafilly, Duvernaye, Dupras, maire et indicateurs de Chézery. Ducret Humbert, Famenay, maire et indicateur de Champfromier, Bouffaut, maire de Forens et Tissot contrôleur. Et nous avons clos cette troisième partie de notre procès verbal que nous certifions exact et conforme pour la description de la ligne à celle mentionnée au procès verbal de Chézery. Le Géomètre Délimitateur [signé : ] Turquois.
Partant de la rivière de Valcerine, à son point de contact avec le prolongement de la ligne droite tracée du rocher, sur Chatey, au roc existant sur le côté occidental du chemin de Montanges à Champfromier auquel était fixé autrefois un anneau de fer servant de limite, nous avons reconnu en présence et d’après les indications des maires et indicateurs des communes de Champfromier et Montanges, que la ligne qui divise les deux territoires se dirige au couchant, formée d’abord par une droite partant de la rivière passant par les deux points ci-dessus rappelés, puis du rocher de Chatey remarquable par sa forme et une cassure verticale qui le distingue, la démarcation est établie par une autre ligne droite jusqu’au buisson existant au midi de la maison de Sathonaz, en propriété à la veuve Genolin, puis par le couloir de la Chênaz Grobet de bise jusqu’au rocher de la dite Chênaz Grobet ; dudit rocher, la délimitation est fixée par une ligne droite tendant à un roc mobile de forme ovale gravé des lettres M.G. [Montanges/St-Germain de Joux (?)] existant à l’angle des bois de Mr. Volant intendant militaire, Claude Savarin, héritier Burret et Jean Tournier, lieu dit au Golliat Solliat.
Parvenu à ce point, nous avons reconnu qu’il délimite le territoire de Champfromier au midi et à l’ouest, celui de Montanges au nord et à l’ouest, celui de St Germain au nord et à l’est, et nous avons clos cette quatrième partie de notre procès verbal que le maire et les indicateurs de Giron, ont signé avec les maires et indicateurs de Champfromier et Montanges. Les maire et les indicateurs de Champfromier. [Signé : Ducrest maire, Ducrest, Tournier adjoint, Tournier]. Les maire et indicateurs de Montanges. [Signé : Mermet, Berrod, Rey Grobellet, Gras]. Les maire et indicateurs de Giron. [Signé : Couttier maire, Evrard, Jlerre ?, Pochet].
Partant du roc du Golliat Solliat [au SO de la Combe du Collet] nous avons ensuite reconnu en présence et d’après les indications des maires et indicateurs de Champfromier et Giron que la ligne qui divise leurs deux territoires se dirige vers le nord-est, par le côté oriental des bois des héritiers Burret et Claude Savarin, puis de l’angle oriental et septentrional du bois des Bauches au susdit Savarin, par le côté septentrional de celui de Philippe Julian, puis par un ancien mur, séparant les granges de la Bûlat, appartenant au sieur François Tournier passant vers le puit des Granges, suivant le crêt Voivambon circonscrivant au territoire de Champfromier la propriété dite sur la Lya et Sétiva appartenant à Mathieu Evrard et Julien Evrard jusqu’au chemin du Collet [au nord de la Combe du Collet] allant au nord jusqu’au chemin de la Crétaz par ledit chemin du Collet, puis pour la séparation de communal, dit de la Chêvre [lieu-dit de Giron], appartenant à Champfromier et Giron Devant avec le parcours de Godet et autre jusqu’au chemin de la Plattière [Route allant de Giron au Pré Driset ; Le Crêt de la Platière est un lieu-dit de Champfromier], laissant sur le territoire de Giron le bois sous le Soyet aux habitants de Giron, puis suivant ledit chemin allant au matin jusqu’au rocher croisé existant à la Plattière [Combe à droite de la route avant le Pré Driset ?] sur le bord méridional du chemin ;
De ce point la démarcation est établie par une ligne droite jusqu’à la combe de la grande Lastète [là où le mur de Giron fait un angle droit à gauche ?], puis de cette combe par une autre ligne droite tendant à l’emplacement d’une ancienne borne [non loin de la Combe-Froide de Giron, là où le mur de Giron fait un angle droit à droite], près du rocher de Demain, de ce point par une autre ligne tendant à un petit rocher croisé existant au Mas Gouillat sur le bord méridional du chemin, puis suivant les sinuosités du chemin du Mas Gouillat et de la Combe d’Evoa jusqu’au Pras Pilloux, à une petite borne plantée sur le bord septentrional dudit chemin, séparant les propriétés des enfans Rendu et celle des héritiers Collet, situées au Chermégoy et Pras Pilloux, puis enfin par la séparation des dites propriétés jusqu’à la pointe du rocher de Pras Pilloux sur lequel se trouve gravé une croix séparant les dites propriétés d’avec les bois communaux de Giron Dernier et Belleydoux.
Parvenu au susdit rocher, il a été reconnu qu’il sépare le territoire de Champfromier au matin, Giron au nord, et Belleydoux au midi.
Avant de clore cette cinquième partie de notre procès verbal, Mrs les maires et indicateurs de Champfromier et Giron, nous ont observé que les bois communaux des susdites communes qui ne faisaient qu’une seule masse autrefois possédé en commun ne se trouvent divisés que provisoirement, qu’en conséquence ils n’entendâtent en rien changer à leurs droits respectifs par la susdite délimitation, étant d’accord cependant qu’elle fixe la limite des territoires imposables de chaque commune ;
Ainsi nous avons clos cette 5ème partie de notre procès verbal que les maire et indicateurs de Belleydoux ont signé avec les maires et indicateurs de Champfromier et Giron. Le maire et les indicateurs de Champfromier. [Signé : Ducrest maire, Ducrest, Tournier adjoint, Tournier]. Le maire et les indicateurs de Giron. [Signé : Couttier maire, Evrard, Jlerre ?, Pochet]. Le maire et les indicateurs de Belleydoux. [Signé : néant]
Partant du rocher croisé Pras Pilloux, nous avons reconnu d’après les indications des maires et indicateurs de Champfromier et Belleydoux que la démarcation des deux territoires est fixée sur toute son étendue par le bord oriental de la forêt de Montelay appartenant à la commune de Belleydoux, déterminée par plusieurs bornes établies entre la ditte forêt et les propriétés particulières qui demeurent circonscrites sur le territoire de Champfromier jusqu’au four de la Peletta, point de départ de notre opération ;
Nous avons terminé à cet endroit la reconnaissance des limites de Champfromier, et nous avons clos notre procès verbal que les maire et indicateurs de Champfromier et Belleydoux ont signé avec nous. Champfromier le 20 octobre 1830. Le maire et les indicateurs de Champfromier. [Signé : Ducrest maire, Ducrest]. Le maire et les indicateurs de Belleydoux. [Signé : néant]. Le Géomètre Délimitateur [signé : Turquois].
PROCES-VERBAL de la Division du Territoire de la Commune de Champfromier en Sections. L’an mil huit cent trente trois et le douzième jour du mois de juin, nous Géomètre du cadastre, chargé de l’arpentage parcellaire de la commune d [néant (Champfromier)] dont le Procès-Verbal de délimitation a été rédigé le [néant] par M. [néant] Géométre-Délimitateur des communes de ce département, nous sommes transportés en l’Hôtel de la Mairie de ladite commune, où, après avoir, en présence du Maire, pris lecture du Procès-Verbal de délimitation sus-énoncé, et examiné les états de sections actuels de la commune qui nous ont été mis sous les yeux, nous avons invité cet officier public à nous accompagner sur le terrain, à l’effet d’aviser ensemble aux moyens de déterminer, d’une manière convenable, la division du territoire de la commune en sections.
Le Maire ayant déféré à notre invitation, nous avons de suite parcouru le territoire de la commune, que nous avons examiné avec attention ; et, après avoir pris sur les lieux tous les renseignements nécessaires à notre opération, nous nous sommes occupés, aussitôt notre retour à la Mairie, de la division définitive du territoire en sections que nous avons réglée, de concert avec M. le Maire, comme il suit :
La première Section, que nous avons nommée de la Combe des Vuaz sera désignée par la lettre A ; La deuxième B sur l’Auger ; La troisième C Monnetier ; La quatrième D Champfromier.
Pour que cette division ne soit pas susceptible de variations capables d’apporter de la confusion dans les opérations dont elle est la base, nous sommes convenus, que :
La Section A comprendra la partie septentrionale du territoire et sera limitée au nord par le territoire des Bouchoux, à l’est par celui de Forens, au sud par la forêt de Monnetier et à l’ouest par le territoire de Belleydoux.
La Section B sera formée de la partie centrale du territoire, limitée au nord par le territoire de Giron et la Section A, à l’est par la propriété de M. Tadet, maire dite le Brulat, au sud par les rochers des Truchet de Monnetier et Champfromier et à l’ouest par le territoire de Giron.
La Section C sera composée de la partie orientale du territoire et limitée au nord par le rocher de Monnetier, à l’est par le territoire de Forens et Chézery au sud , et à l’ouest par le ruisseau du Pont d’Enfer aux Avalanches.
La section D comprendra la partie méridionale du territoire, et limitée au nord par le rocher du Truchet de Champfromier, à l’est par le ruisseau des Avalanches du Pont d’Enfer et la Valcerine, au sud par le territoire de Montanges et enfin à l’ouest par le territoire de Giron.
Champfromier les an, jour et mois que dessus. Le Maire [Signé Ducret]. Le Géomètre [Signé Félix].
[Fin du texte intégral]
Avis aux randonneurs intéressés par le patrimoine ! Cette délimitation pourrait faire l'objet d'une randonnée novatrice, le tour de la commune de Champfromier, en moins d'une journée pour les plus sportifs (environ 30 km, bons dénivelés...), avec deux records à battre, un pour le temps, l'autre pour le nombre de croix retrouvées !
Remerciements : Patrimoine du Canton de Bellegarde-sur-Valserine (Copie intégrale du document, dans le cadre de l'étude des toponymes de Champfromier). Source : Cadastre, Archives de Bourg.
Première oublication, 20 avril 2010. Dernière mise à jour de cette page, le 13 juillet 2011.