Patrimoine et Histoire de Champfromier, par Ghislain LANCEL |
Les premières élections municipales de Champfromier et les premiers faits du maire sont bien très documentés. Résumons seulement ici la composition des assemblées.
Ces premières élections du maire et des deux assemblées (Corps municipal et notables) se déroulent en respectant scrupuleusement la loi du 14 décembre 1789. Les homonymies de nom et de prénom, empêchent malheureusement d’identifier tous ces officiers (sauf à étudier toutes les signatures...)
Premier maire de Champfromier ; Jean-François Genolin [CI-2019] (élu au premier tour avec 85 voix sur 115).
Corps municipal, de 6 membres, dont le maire : Jean-François Ducret (87 voix sur 115), Julien Tournier (68 sur 115), Rolland Ducret (67 sur 115), André Genolin (61 sur 115), et Claude-Joseph Juilland (59 sur 115). Ce Corps municipal de 6 personnes est décomposé en un Bureau (un tiers dont le maire, Jean-François Genolin, et André Genolin, élu) et le Conseil (les deux autres tiers).
La liste alphabétique des 6 premiers conseillers est donc : Ducret Jean-François, Ducret Roland, Genolin André, Genolin Jean-François, Juilland Claude-Joseph, Tournier Julien.
Assemblée des notables (en nombre double de celui du corps municipal, au scrutin de liste) : François Bornet, Joseph Marquis, Claude-Joseph Chevron, Claude Ducret, Rolland Tavernier, Claude-François Juilland, Martin Tavernier, Claude-François Tournier fils de feu Jean-Baptiste Tournier, François Ducret-Prince, Jean-François Tournier, Emmanuel Juilland et François Rendu.
La liste alphabétique de ces 12 premiers notables est donc : Bornet François, Chevron Claude-Joseph (illettré), Ducret Claude (illettré), Ducret-Prince François (illettré), Juilland Claude-François (illettré), Juilland Emmanuel (illettré), Marquis Joseph, Rendu François, Tavernier Martin, Tavernier Rolland, Tournier Claude-François (illettré) fils de feu Jean-Baptiste Tournier, Tournier Jean-François.
Notons aussi les noms des autres officiers, élus :
Procureur : Joseph Collet ;
Secrétaire-greffier : Claude-Charles Bornet ;
Trésorier : Jean fils de Rolland Tavernier.
Suivra en octobre 1790 la démission d'André Genolin (seul membre élu du bureau), pour le motif que "me trouvant actuellement dans des circonstances qui m'obligeront de m'absenter souvent et pour longtemps de cette paroisse" [RD 01, f° 16 (07/10/1790)].
Dès le mois de novembre, le procureur est remplacé, et, suivant un décret, une partie des officiers. Par tirage au sort il s'agira pour Champfromier de deux officiers municipaux (dont le démissionnaire) et de 6 notables, en présence de 66 citoyens actifs cités.
Procureur : Roland TAVERNIER, proposé et élu à l'unanimité ;
Corps municipal : André Genolin (démissionnaire) et Roland Ducret sont remplacés par Joseph EVRAS (51 voix sur 61) et Louis-François TOURNIER (38 voix), élus au scrutin à liste double.
La liste alphabétique des 6 conseillers devient donc : Ducret Jean-François, Evrard Joseph, Genolin Jean-François, Juilland Claude-Joseph, Tournier Julien, Tournier Louis-François.
Notables : François Ducret-Prince, Claude-François Tournier, Claude-Joseph Chevron, Emmanuel Juilland, Claude-François Juilland et Rolland Tavernier sont remplacés par Rolland COLLET, Etienne-Martin JUILLAND, Rolland TOURNIER, Jean-Baptiste TOURNIER, Joseph DUCRET et Claude-Henry TOURNIER, élus. Ils prêtent serment et signent. Quelques jours plus tard, le curé et le vicaire prêtent aussi un serment, celui "de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui leur est confiée, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi" [RD 01, f° 18-22 (14 et 26 novembre 1790)].
La liste alphabétique des 12 notables devient donc : Bornet François, Collet Roland, Ducret Claude (illettré), Ducret Joseph, Juilland Etienne-Martin, Marquis Joseph, Rendu François, Tavernier Martin, Tournier Claude-Henry, Tournier Jean-Baptiste, Tournier Jean-François, Tournier Roland.
Démissionne ensuite le récent élu conseiller Louis-François Tournier, lequel "a déclaré que ses affaires personnelles ne lui permettant pas d'occuper davantage la place d'officier municipal qu'il eut l'honneur d'accepter le dimanche d'après la St-Martin 1790", qui signe [RD 01, f° 29 (09/01/1791)].
Claude-Charles Bornet, secrétaire-greffier, démissionne lui aussi le même jour mais pour cause que si son salaire de 130 livres a bien été payé en 1790, mais il est dû pour 1791 (!), ainsi que toutes ses avances et frais de bureau [RD 01, f° 29v (09/01/1791)]. Ce premier registre des délibérations s'arrête là, en janvier 1791 !
Le deuxième registre n'est pas la suite du précédent, il couvre la période allant de mars 1790 à janvier 1791, évidemment avec le même Genolin maire. Le troisième registre, qui commence le 18 juin 1791, verra la signature du maire jusqu'au 31 octobre 1791 (et même à cette dernière date, les signatures aussi des deux démissionnaires de janvier) [RD 03, f° 9]. Au dernier acte de ce troisième registre, le 5 novembre 1791, le maire est encore dit présent mais il ne signera pas... [RD 03, f° 9].
Les municipalités sont renouvelées en novembre 1791. On n'en trouve pas de trace directe à Champfromier, mais il a bien eu lieu puisque le registre suivant [RD04], commençant au 29 janvier 1792, voit dès le premier acte la signature d'un nouveau maire et la demande aux anciens officiers municipaux d'apporter les anciens registres, ce qu'ils refusent... Cet intermède ne durera toutefois pas longtemps. Jean-François Genolin, sera à nouveau maire en décembre 1792.
Les premières préoccupations du premier maire de Champfromier furent de limiter les débordements de la Liberté nouvelle : "les cabaretiers donnaient souvent à boire à toutes heures et pendant le service divin, même aux enfants de famille, et qu’ils vendent souvent à faux poids et fausses mesures, et laissaient jouer à des jeux de hasard dans leurs cabarets, ce qui occasionne des vols domestiques et des dispute dans les familles, et qui emporte la ruine de plusieurs" (...) "procès-verbal serait dressé contre ceux qui tiendront des bals et danses pendant les offices divins, et en heure indue pendant la nuit et ainsi que contre tous carillonneur perturbateur de repos public". [RD1, f° 6 (14/02/1790)].
Abus aussi concernant les bois, même si les conditions de vie sont difficiles pour les plus démunis qui n'ont que quelques chèvres, mais qui dévastent tout. Des cantons forestiers, comme d'ailleurs un quart de la forêt l'était depuis 1778, sont mis "en réserve pendant l’espace de temps que l’on jugera à propos, et que défenses seront faites à toutes personnes d’y couper aucun bois ni arracher aucune racine "... [RD1, f° 8 (25/02/1790)].
Il faut aussi appliquer les directives nationales, ainsi le décret de l’Assemblée nationale des 22 et 23 novembre 1790, qui demande de diviser le territoire communal en sections. Pour Champfromier, sont créées les sections A à J, dont certaines surprennent, comme le "Poutachet" et celle des "Colombiers de Communal" !
D'autres urgences concernent la couverture de l'église après une bise violente, la réparation des chemins, l'imposition des privilégiés, l'amodiation des anciennes dîmes et des prés nationaux, le nouveau rôle d'impositions à confectionner, un maître d'école à nommer et les comptes à rendre...
Jean-François Genolin [CI-2019], est de la branche des Genolin-Félix de Monnetier, bien qu'il soit dit un "Gruaud" à son décès. Il est né en 1744, probablement dans la grange de nos jours en ruine qui est située bien après le cul-de-sac de la rue actuelle, grange où il est recensé chef de famille dans l'état des âmes de la paroisse en 1774 (et à l'actualisation de 1781). Il est mort à Conjocle en 1818. Il avait épousé Marie-Françoise Nicollet. Sa petite signature qu'on lirait plutôt "henerin", sans majuscule, est caractéristique.
Voir les détails à Premières élections municipales.
Publication : Ghislain LANCEL. Sources : AC Champfromier, RD 01-03.
Première édition de cette page, le 19 décembre 2012. Dernière mise à jour, idem.