| Patrimoine et Histoire de Champfromier, par Ghislain LANCEL |
Avant la Révolution, face au seigneur, les habitants étaient représentés par un ou plusieurs syndics, suivant l'importance du village. En ce qui concerne Champfromier, s'il n'y avait qu'une seule paroisse, intégrant les paroissiens de tous les hameaux actuels, par contre Monnestier fut un village à part entière, souvent cité comme tel (par exemple en 1715 dans les BMS), ayant même un syndic attesté en 1632. Giron-Devant fut une communauté qui, du moins géographiquement, fut indépendante, même si elle fut assez longtemps partie intégrante de la paroisse de Champfromier. L'actuel hameau de Communal fut aussi donné comme village indépendant (en 1625, 1702, etc.) D'après les textes anciens (ou des commentaires) Champfromier aurait eu, suivant les années, un, deux ou trois syndics. Mais il est vraisemblable que ce nombre fut longtemps de trois, pour la paroisse entière, n'étant pas exclu qu'un seul ou deux seulement d'entre eux soient cités suivant les communautés concernées par les circonstances. Les rôles de taille connus, en tous cas, témoignent de la présence de trois syndics, chaque année renouvelés, pour Champfromier et Communal réunis, Monnetier et Giron-Devant.
Dans les textes le syndic est dit moderne s'il a été élu dans l'année en cours. Le syndic le reste généralement pour un an. Les syndics étaient assistés d'un ou plusieurs conseillers. Pour des affaires particulières un procureur était souvent élu par la communauté.
Rappelons que ci-dessous il y aura parfois lieu de se demander si tous les syndics étaient bien ceux de Champfromier, ou de l'un ou plusieurs des autres villages de la paroisse.
1443 : Romanetus Jobini et Hugonetus Tavernerii (Romanet Jobin et Hugonet Tavernier). Ils sont syndic, nommés procureurs pour dresser l'inventaire des biens de la cure en meubles (mobilier de l'église), immeubles (terres) et revenus [AD01, Archives du Diocèse (Bourg), 470/13 -- Hist. de Champfromier, p. 27].
1614 : Claude Baron le jeune [(Juilland) 10162 ?] et Claude Chappel [11777] de Monnetier (avec Laurent Burnet et Claude Baron père pour conseillers) [Visite pastorale par Messire Rosetain, archiprêtre délégué par Saint-François de Sales, publiée par Rebord ; Hist. de Champfromier, p. 56].
1620 : "Claude filz de Francoys Ducrest le jeune, scindicq moderne du vilage de Monestier" [Fonds Delaville, Mss 170].
1625 : "Philibert Legon, moderne scindic du village dudit Champfromier, Pierre Tavernier-Tournier dudit lieu de Champfromier, Roland Marquis-Couderier de Communal et Amed Marquis-Burdin, Claude Mermet-Guy scindic et conseiller desdits villages de Champfromier, Monestier et Communal". Ils sont cités à propos du terrier de Nantua (Us et coûtumes) [Mss 263, procuration p. 13/14].
1632 : "Claude [10842] filz de feu Bernard Goy-Ducrest l’ainé, moderne scindicq dudit vilage, assité d’Amed Ducrest [10841] son conseillier", cités à la vente de la Chaudanne [Mss 170].
1634 : Présumé syndic de Champfromier, Amed Ducrest [9178] obtient une quittance à Belley pour le payement de deux termes de taille, en 1634 [Cure, documents divers, f°2 (8 octobre 1634)]
1638 : Aymé Chevron [(Ducret-Chevron) 9178] et Louis [10749] Perret, semblent cités en tant que syndics, dans une sentence [Cure, notaires, f° 11 (22 juillet 1638)].
1645 : Martin Flory-Dujet, syndic de Giron-Devant à la limitation [H 65 (1645)].
1647 : Jean Monet, syndic moderne (de Giron-Devant ?), lors pour la même limitation signalée en 1645 [H 65 (1647)].
1651 : " Estienne Cottj [Coutier (9997 ?)] et Nicollas Jullian [7785 ?], syndics dudit lieu de Champfromier" [AD74, 1G113 (2Mi87), f° 181v (Visite pastorale) -- Hist. de Champfromier, p. 70].
1659 : "honnête Claude Ducrest dit Chevron" [8221], est syndic de Monnetier en 1659 [Cure, notaires, f° 91 (1659)].
1661 : "Louys Perret [(Marquis-Perret) 9977], Claude Chevron [(Ducret-Chevron) 8221], Aymé (Naisme) Tavernier [7821], syndics modernes de Monnetier" [Cure, notaires, f° 97 (5 mars 1661) et f° 161 (17 mars 1661)].
1666 : Amed Julian-Baron [8098], Bernard Rey-Grobellet [8313] et George Berrod [11742], lors de la réception du député de Sa Majesté pour la vérification des dettes de la comunauté, du 6 au 9 décembre 1666 [AD21, C2862].
1670 : Claude Perret [10691], syndic de Champfromier [H65 (mainmorte sur les absents)].
1676 : Claude Marquis-Chevron [9259 ?], syndic de Monestier, et Bernarde Berroct sa femme, reçoivent une quittance en 1676 [Cure, notaires, f° 154 (11 novembre 1676)].
1683 : Estienne Tavernier-Tornier [8511] syndic moderne et son père sont témoins lors de la visite pastorale de 1683 (et Claude Evraz syndic à Giron-Devant) [AD74, 1G119, f° 529v (et 532)].
1686 : "Louis Godard , sindicq dudit Champfromier et Communal, Anselme Pilliard sindicq de Monestier et Pierre Flory de Giron[-Devant]" [Rôles de taille (ADA, C 664/2)].
1696 : Claude Tornier syndic moderne de Champfromier, défend la cause des frère Genolin de Savoie, imposés à plusieurs reprise [3E 14277, f° 1 de 1695]
1700 : "Joseph et Jean Evrard, frères, syndics, Henry Grisard et Pierre Monet, syndic(s) moderne(s)". Ils représentent donc Champfromier, Communal, Monnetier et Giron-Devant [Rôles de taille (ADA, C 672, p. 561)]. Le détail du rôle ne mentionne que les deux derniers syndics, mais signale aussi Estienne Evrard, syndic (de Champfromier), représenté par ses héritiers, qui sont donc les frères Joseph et Jean (page 563, verso). Les trois premiers sont confirmés par un acte de procuration des procureurs en juin 1700 "Joseph [8744] et Jean [8801] Evrard, frères, syndics de Champfromier, Henry Grisard [10011] syndic de Monnetier" [3E 14278, f° 126 du 16 juin 1700].
1701 : Estienne Berrot-Rochaix [9378] est syndic moderne de Champfromier, lors de la vente d'une parcelle des communaux au nord de la Chanelletaz [3E3892, f° 89 (15 juin 1701) et f° 111v (24 août 1701)].
1702 : Claude [95] fils d’Estienne Juliand, Louis [9379] fils de Pierre Marquis-Bourdin et Jean Terras, syndics [Rôles de taille (C 674, p. 293 - Non consultable depuis 2010)]. Claude Julliand dit Baron et Louis Marquis dit Burdin, témoins syndics lors de la visite pastorale [AD74, 1G122, f° 338v].
1703 : Joseph Tissot [8970] syndic de Monnetier [3E14279, f° 59 (14 mars 1703)]. Henry [8847], fils de feu Philibert Bornet, syndic moderne de Champfromier [3E3893a, f° 97 (Vente d'une parcelle à Sus le Truchet)].
1704 : Dès le 17 janvier 1704, Claude-François Suigne-Martin [10158] est le syndic moderne de Champfromier [3E14279 (13 mai 1704)]. On relève aussi un "Claudy [CI-357 ?] fils d’Estienne DuCretz syndic" (procès par Champfromier et Monnetier contre Montanges) [3E14279 (13 mai 1704)].
1705 : Amed Tavernier [Présumé pour Champfromier et Communal (Tavernier-Perret, 8537)], Claude Grisard [Monnetier (Marquis-Grisard, 9969)] et Joseph Evrad [Giron(-Devant)], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 676)]. On a confirmation pour les deux premiers, Amed Tavernier-Perret, Claude fils de feu Jean-Pierre Grisard [Monnetier], syndics modernes de la paroisse de Champfromier, à propos de la vente de Cernay-Es-Goy le 7 juin 1705 [3E17442, p. 60 pour la paroisse de Champfromier, et 60 v° pour Monnetier], puis dans le procès contre Montanges [3E14279, f°97 (3 juin 1705)]. Henry Evrard (8910) est procureur général toute l'année.
1706 : Amed Coderier et Estienne Genollin [CI-8773 ?], syndics modernes de Champfromier et Monnetier, lors d'une délibération pour lever 600 livres (qui pourrait bien être liée à une affaire de Gabelle, l'un d'eux ayant été emprisonné à Belley au mois précédent) [3E14279, f° 95 (1er mai 1706)]. Les mêmes Amed Couderier et Etienne Jenolin-Pochy représentent la paroisse pour la remise en état du presbytère à la charge des habitants et demandée par le nouveau curé [3E17442, f° 112v (13 juin 1706)].
1707 : Henry Juillian-Claudon [10330] est cité comme l'un des syndics modernes, de Communal, dès le 2 janvier 1707 [3E17442, f° 1 (2 janvier 1707)]. Mention de Henry Juillian [3E14280 (29 janvier 1708)]. Henry Evrard [CI-8910] est procureur général de la communauté de Champfromier [3E14280 (f° 50)], et le sera au moins jusqu'en 1709 (pour Champfromier village seul, et non Communal et Monnetier), intervenant à ce titre dans des suites de procès à Belley, Dijon et Paris [3E14280, f° 59, du 11 novembre 1709].
1708 : Anthoine Coderier [CI-9937] syndic moderne (de Champfromier), Jacque DuCrest syndic de Monnetier [3E14280 (29 janvier et 21 mai 1708)]. Antoine Couderier est l’un des syndics modernes et Henry Juilian-Claudon [10330], l’un de leurs syndics [3E17442 (1er février 1708, frais du procès à Paris contre Montanges)].
1709 : Estienne Tavernier-Perret [CI-10003], syndic moderne (du village) de Champfromier [3E14280, f° 59, du 11 novembre 1709]. Claude Juilliant, syndic de Communal [3E14280, f° 60, du 14 octobre 1709]. En cette année 1709, il faut payer le logement des troupes (intégré dans les tailles) et le compte n'y est pas... Etienne Tavernir-perret, le syndic, s'en remet à Henry Evrard, procureur général de la paroisse "ledit Perret ayant été chargé, suivant l’ordonnance de sa Majesté, de cotiser tous les habitants de ladite paroisse, et comme il se trouve restant à payer desdits habitants la quantité de 7 coppes d’orge qu’ils n’ont daigné fournir à temps pour la fourniture des étapes pour les gens de guerre, en a remis la charge audit Evrard qui a accepté, sous les promesses qu’il fait d’en garantir ledit syndic d’un bon et fidèle compte" [3E14280, f° 62, du 14 octobre 1709].
1710 et 1711 : Henry Evrard [CI-8910], procureur spécial et syndic de la paroisse de Champfromier, Martin Tournier, aussi syndic, tous deux syndics réels des années 1710 et 1711 interviennent pour faire comparaître le fermier de la grange de Challamoz [Mss 199 et 200 (autre exemplaire)]. Pour 1710 et une autre source, on confirme "Martin [CI-139], fils de feu Claude Tornier, syndic moderne de Champfromier" et on complète avec "Anthoine [10081] fils de Claude Juilliant syndic de Communal" et "Claude DuCrest-Prince [CI-9401 ?] syndic du village de Monestier" [3E14280, f° 7 de 1710].
1711 : Henry Evrard [8910], syndic moderne de Champfromier, et Joseph DuCrest [CI-303], syndic du village de Monnetier [3E14280, f° 6 du 25 janvier 1711].
1714 : Jean-Baptiste Cartine [(Cartier) 9934], un Martin et un Chevron, sont cités (syndics ?) pour avoir chacun apporté à Belley une partie de la "taille" de 1714, montant à un total de 284 livres 11 sols [Cure, notaires, f° 200 (1714)].
1716 : Claude Curt [Communal (et donc Champfromier)], Nicolas Pillard [Monnetier] et Roland "Tarraz" (Terraz) [Giron(-Devant)], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 700)].
1719 : François Bornet [3E3898d, f° 97]
1721 : Jean, fils de Amed Jullian, syndic de Champfromier et Communal, Joseph, fils de feu Petit-Claude Ducrest, syndic de Monnetier, et Claude, fils de Jacques Flory-Tornier, syndic de Giron [Rôles de taille (ADA, C 709/2)].
1723 : Amed Bornet [Champfromier], Claude Pilliard [Monnetier] et Claude Guichard [Giron(-Devant)], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 717)].
1724. Antoine Tornier [10327 ?], syndic moderne dudit Champfromier [3E3900b, f° 118].
1725. "Jacques [378] fils d’Humbert Ducrest syndic dudit village de Monnetier en l’année 1725" [3E17443, f° 25 (procès contre le marquage des bois au marteau que le prieur veut imposer)].
1727. François [9375] fils de feu Claude Tornier, est syndic moderne de Champfromier. Et Claude-François Tornier [10432] est le nouveau procureur spécial de la communauté (faisant suite à Henry Evrard, qui semble désavoué pour 17 livres de voyage à Dijon, pour obtenir mainlevée sur une saisie de bois par le seigneur) [3E3902a, f° 93v].
1730 : Henry Juilland [Communal (et donc Champfromier)], Etienne [10495] fils d’Henry Ducrest [Présumé pour Monnetier, non imposé !] et Henry Terraz [Présumé pour Giron-Devant, non imposé !], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 739)]. Les Ducret, père et fils, seront accusés en justice (par Jean Genolin, gendre de Joseph Henry-Bandy) puis accepter un accord pour refaire les rôles de la taille ordinaire et capitation où ils s'étaient déchargés de la taxe (et aussi ne plus détourner vers ledit Bandy les eaux passant par leur fumier, et encore demander pardon d'avoir traité de putain l'épouse dudit Bandy) [3 E17445a, f° 166].
1742 : Henry Tournier [CI-704] faisant la fonction de syndic pour François Tournier [10424] blanchisseur, son beau-frère syndic de Champfromier, et Claude-Joseph Ducret syndic de Monnetier ; et sont procureurs Aimé Bornet et Martin Tavernier, pour les travaux à la cure [3E17451, f° 544 (16 septembre 1742)]
1743 : Claude-François Tournier [Champfromier], Martin Chardon [Monnetier] et François Evrard [Pour Giron(-Devant), qui semble figurer comme fils de Claude], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 743)].
1744 : François Evrard [CI-388 (Taille)], Martin Tavernier et Louis-Joseph Driset, syndics modernes, présumés de Champfromier-Communal, Monnetier et Giron-Devant [Rôles de taille (ADA, C 747/2)].
1745 : Jean Tavernier, Claude Marquis-Perret et Jean-Baptiste Driset, syndics modernes, présumés de Champfromier-Communal, Monnetier et Giron-Devant [Rôles de taille (ADA, C 751/2)].
1748 : Etienne Marquis-Henry [Communal], François Ducré [Présumé pour Monnetier] et Jean Fleury-Tournier [Présumé pour Giron-Devant, non imposé], syndics "actuels" (modernes) [Rôles de taille (ADA, C 757)]. Un sieur Genolin est par ailleurs dit syndic (de Monnetier), au payement d'un acompte de la taille [Cure, notaires, f° 215 (5 octobre 1748)].
1751 : Jean Juilland-Claudon [Communal], Joseph Genolin [Présumé pour Monnetier] et Joseph Flory-Tournier [Présumé pour Giron-Devant] [Rôles de taille (ADA, C 761/1)]. Les deux premiers syndics sont confirmés, à propos de la réparation du presbytère [AD21, C1870].
1753 : Jean-Baptiste Bornet, François Ducré-Prince [Monnetier] et Jean-Baptiste Driset [Rôles de taille (ADA, C 767/2)].
1755 : François Bornet [fils de feu Amédé, de Champfromier], Jean-François Ducret [François Ducret-Prince, de Monnetier] et Joseph fils de feu Pierre Tournier [Giron], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 773/1)].
1756 : Claude Couderier [fils de Louis, de Communal], Roland Dumont [fils de Jean, de Monnetier] et Barthelemy Driset [pour Giron-Devant], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 776/2)].
1757 : Les syndics sont laissés en blanc dans le rôle de taille, année du très forte augmentation des impositions... [Rôles de taille (ADA, C 781/2)].
1763 : Aymé Tournier [Champfromier], Pierre-Joseph Ducré [Monnetier] et Claude Vuy [Giron (très modeste contribuable)], syndics modernes [Rôles de taille (ADA, C 803)].
1764 : Joseph Tavernier [25B528 (Enquête de bonnes mœurs de gardes forêts)].
1766 : Roland Tournier [CI-1427 (qui signe "roland tornier sindic")] et Claude-François Ducré, tous deux syndics témoins à la visite épiscopale de 1766 [AD74, 1G128 (2Mi 102), f° 338v].
1768 : Jean-François Ducret, syndic moderne de Champfromier, présente l'état des habitants pour les nominations de 1769 [25B424 (15 novembre 1768)].
1769 : Nicolas Tournier [1938] est proposé pour syndic, collecteur et procureur de Champfromier (et Communal), avec caution de son père, pour 1769. Pour Monnetier et Giron (Devant) ce sont respectivement un Claude Pilliard présents [Présumé le plus vieuxdes deux présents, CI-1088 âgé de 55 ans (sinon1651)] et Etienne-Joseph Terras [25B424 (15 novembre 1768)].
1770 : François Marquis-Couderier [1235 (51 ans) ] de Communal est proposé pour syndic et procureur de Champfromier et Communal, "François Genolin dit Félix [1450 (43 ans)] du Réray" pour Monnetier, et Philibert Evrard pour Giron, pour l'année 1770 [25B424 (17 août 1769)].
1771 : François Goy-Martin [1229 ? (53 ans)] est nommé syndic et procureur par les habitants de Champfromier et Communal, Jean Tavernier-Fridet [qui serait Jean-François CI-1437 ?] pour Monnetier, et Claude Monet-Couderier pour Giron, pour l'année 1771 [25B424 (9 octobre 1770)]. On relève par ailleurs, Jean-François Tavernier [1437], syndic de la communauté, qui revendique et obtient de se faire rembourser des sommes payées pour la taille au nom de divers autres particuliers négligeants [Arch. privées Ch. T., n° 34].
1772 : Jean-Baptiste Marquis [9461] est nommé syndic et premier prud'homme de Champfromier (et Communal), Joseph [2043] fils de feu Etienne Ducret pour Monnetier, et Joseph fils de feu François Tournier pour Giron, pour l'année 1771 [25B424 (19 septembre 1771)].
1773 : Jean-François Bornet [10544 ?] est nommé syndic et premier prud'homme de Champfromier (et Communal), Roland [1837] fils de Claude-Henry Ducret pour Monnetier, et Nicolas Guichard pour Giron, pour l'année 1773 [25B424 (21 juillet 1772)].
1774 : François-Marie Julian [2012] est nommé syndic et premier prud'homme de Champfromier (et Communal), un Claude Ducret pour Monnetier, et Valentin Rey pour Giron, pour l'année 1774 [25B424 (14 septembre 1773)]. Les deux syndics de Champfromier et Monnetier, ainsi que les deux autres prud'hommes de Champfromier, seront condamnés l'année suivante, faute d'avoir remis à temps l'état des habitants pour les nominations de 1775 [25B424 (4 juillet 1774)].
1775 : Jean-Baptiste [2058] fils de Claude-François Tournier est nommé syndic et premier prud'homme de Champfromier (et Communal), François Genolin [7759] des Isles pour Monnetier, et Valentin Tournier pour Giron (Devant), pour l'année 1775 [25B424 (4 juillet 1774)].
1779 : Jean Tavernier [mais prénommé Roland à l’article 82, de Champfromier], Jean-François Juilland et Joseph Esvrard, syndics actuels, qui déclarent ne savoir signer [Rôles de taille (ADA, C 810)].
1781 : Joseph Genolin, Joseph fils de François Tournier et Claude Evrard, syndics en exercice l’année courante, lesquels ne savent ni signer ni écrire [Rôles de taille (ADA, C 819)].
1782 : Claude Julliand [Communal] et François Ducret [Monnetier], syndics, lesquels ne savent ni signer ni écrire. Curieusement ils ne sont que deux représentants, aucun n'étant désigné pour Giron-Devant [Rôles de taille (ADA, C 822)]. Notons qu'à la fin du rôle de taille de l'année précédente étaient mentionnés les noms de ceux pour l'année suivante (Joseph fils de François Julliand, Pierre-Joseph Ducret et Claude-Joseph Evrard), mais qu'ils ne correspondent pas...
1784 : Emmanuel Julliand [Communal (1849)], Jean Seigne [fils de Joseph Seigne-Martin, de Monnetier] et Etienne-Joseph Terra [Giron], syndics qui déclarent ne savoir signer [Rôles de taille (ADA, C 829)]. Emmanuel Juilland intervient pour un mur empiétant sur un chemin du village de Communal, en juin 1784 [25B531, liasse 198].
1786 : Etienne Coudurier et Joseph Duchey ! [Ducret, Driset ?], syndics en exercice [Rôles de taille (ADA, C 836)].
1789 : Dumolard, pour Giron-Devant [Cahiers de doléances ( AD01, 52 B 33)].
1790 : Joseph Couderier et Roland Coutier. Derniers syndics en exercice de cette période révolutionnaire, ils convoquent les habitants pour l'élection des premiers officiers municipaux [RD01, f° 1 ; Hist. de Champfromier, p. 124].
Les manuscrits (Mss) se réfèrent au fonds Delaville.
Première publication, le 11 octobre 2011. Dernière mise à jour de cette page, 27 mars 2012